Important

• Aucune rémunération de personnel ne peut être prise en compte sur cette subvention.
  En France, cette subvention ne peut être utilisée pour constituer une bourse.
  
• La même équipe ne peut présenter une nouvelle demande sur la même thématique pendant la durée du contrat.
  La même équipe ne peut présenter à la fois une demande de subvention pour du fonctionnement et pour une bourse (pour les équipes hors de France).
  
• La subvention accordée par la Fondation Jérôme Lejeune doit être utilisée par leurs bénéficiaires au plus tard dans les 12 mois suivant l'échéance des contrats et ce quelle que soit la durée (12 ou 24 mois). Le solde des crédits non consommés par le bénéficiaire dans ce délai pourra être réintégré après information du bénéficiaire, dans le budget recherche de la Fondation Jérôme Lejeune.

Ne sont pas recevables

• Les demandes de chercheurs n'occupant pas un poste titulaire dans un établissement hospitalier, universitaire, de soin ou de recherche.
  
• Les demandes comportant des frais de personnels (indemnités, salaires, vacations).
  
• Les travaux ou publications utilisant des tissus ou du matériel d'origine humaine, embryonnaire ou foetale, provenant directement ou non d'interruption provoquée de grossesse, de FIV ou du clonage humain.